Victor Courtecuisse

De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
a)
représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
sur proposition de son président
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Royer (Pierre)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000547615(source JORF)
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Courte-Cuisse (Victor)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités désignées par le ministre chargé de la culture
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000355443(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991